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Assemblée générale mixte du 07 juin 2023

L'Assemblée générale annuelle d’Air France-KLM s'est tenue le mercredi 07 juin 2023 à 14h30 à l’Hôtel Hilton Paris Charles de Gaulle, 8 rue de Rome, 93290 Tremblay-en-France. Vous pouvez revoir l’Assemblée via le Webcast.

 

  1. Principales décisions de l'Assemblée générale du 7 juin 2023
  2. Résultats des votes du 7 juin 2023
  • Nombre d'actions composant le capital social : 2 570 536 136
  • Nombre d'actions ayant droit de vote : 2 569 328 131
  • Nombre d'actionnaires présents ou représentés : 7 924
  • Nombre d’actions des actionnaires présents ou représentés : 1 637 809 084
  • Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés : 1 894 704 018
  • Quorum : 63,74 %

 

Réponses aux questions écrites de actionnaires

Réponses aux questions écrites des actionnaires

 

Documents relatifs à l’Assemblée générale :

Avis de réunion publié au BALO le 28 avril 2023

Avis de convocation publié au BALO le 19 mai 2023

Document d’Enregistrement Universel 2022

Brochure de convocation

Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée générale (résolutions et exposé des motifs)

Informations complémentaires sur l'exposé des motifs des résolutions 21, 22 et 23 soumises à votre Assemblée générale

Informations sur les administrateurs dont la ratification, le renouvellement ou la nomination sont proposés à l’Assemblée générale 

Déclaration du nombre de droits de vote au 28 avril 2023

Comptes sociaux 2022

Comptes consolidés 2022

Formulaire de vote

 

Informations sur les rémunérations

Informations sur les rémunérations (extrait du Document d’Enregistrement Universel 2022)

 

Rapport des Commissaires aux comptes

  1. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels 2022
  2. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 2022
  3. Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions réglementées
  4. Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission d’actions ordinaires ou d’autres titres donnant accès au capital, réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise
  5. Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ordinaires ou d’autres titres donnant accès au capital
  6. Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription
  7. Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital

 

L'Assemblée générale annuelle d’Air France-KLM s'est tenue le mardi 24 mai 2022 à 14h30 à l’Hôtel Hilton Paris Charles de Gaulle, 8 rue de Rome, 93290 Tremblay-en-France. Vous pouvez revoir l’Assemblée via le Webcast.

  • Nombre d'actions composant le capital social : 642 634 034
  • Nombre d'actions ayant droit de vote : 641 426 029
  • Nombre d'actionnaires présents ou représentés : 7 488
  • Nombre d’actions des actionnaires présents ou représentés : 373 675 288
  • Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés : 583 571 703
  • Quorum : 58,26 %

Réponses aux questions écrites des actionnaires


Documents relatifs à l’Assemblée Générale :

 

Nouvelle résolution proposée au vote des actionnaires : résolution dont l’ajout sera proposé en séance


Informations sur les rémunérations :

Rapport des Commissaires aux Comptes :

L'Assemblée générale d'Air France-KLM s'est tenue à huis clos le mercredi 26 mai 2021 à 14h30 au 45 rue de Paris, 95747 Roissy CDG, Cedex hors la présence physique de ses actionnaires ou des autres personnes ayant le droit d’y assister en raison du contexte de crise sanitaire et conformément aux dispositions de l’article 4 de l’Ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020, modifié par l’ordonnance du n°2020-1497 du 2 décembre 2020 et du décret n°2020-418 du 10 avril 2020, modifié par les décrets n°2020-1614 du 18 décembre 2020 et n°2021-255 du 9 mars 2021.

Vous pouvez, à tout moment, visionner l'Assemblée générale en différé via webcast sur notre site internet.

1. Communiqué de presse Air France – KLM : principales décisions de l’Assemblée générale du 26 mai 2021

2. Résultats des votes : cliquez ici pour télécharger les résultats des votes

Nombre d'actions composant le capital social : 642 634 034 Nombre d'actions ayant droit de vote : 641 426 029 Nombre d'actionnaires présents ou représentés : 7 533 Nombre d’actions des actionnaires présents ou représentés : 396 102 573 Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés : 560 871 635 Quorum : 61,753 %

3. Compte-rendu synthétique de l'Assemblée générale du 26 mai 2021

Modalités de participation à l’Assemblée Générale

1. Modalités de participation à l'Assemblée Générale du 26 mai 2021

Réponses aux questions écrites des actionnaires

1. Réponses aux questions écrites des actionnaires

2. Réponses aux questions écrites additionnelles des actionnaires

Documents relatifs à l'Assemblée Générale :

1. Avis de réunion publié au BALO le 21 avril 2021

2. Avis de convocation publié au BALO le 10 mai 2021

3. Document d’Enregistrement Universel 2020

4. Brochure de convocation

5. Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée générale (résolutions et exposé des motifs)

6. Informations sur les administrateurs dont le renouvellement ou la nomination sont proposés à l’Assemblée générale

7. Déclaration du nombre de droits de vote au 21 avril 2021

8. Comptes sociaux 2020

9. Comptes consolidés 2020

10. Formulaire de vote

Informations sur les rémunérations

1. Informations sur les rémunérations (extrait du Document d’Enregistrement Universel 2020)

Rapport des Commissaires aux Comptes :

1. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels 2020

2. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 2020

3. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

4. Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription

5. Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ou d’autres titres donnant accès au capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise

L'Assemblée générale d'Air France-KLM s'est réunie à huis clos 26 mai 2020 à 14h30 au 45 rue de Paris, 95747 Roissy CDG, Cedex hors la présence physique des actionnaires ou des autres personnes ayant le droit d’y assister en raison du contexte sanitaire et conformément aux dispositions de l’article 4 de l’Ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020.

Retrouvez la retransmission de cette Assemblée via webcast sur notre site internet.

1. Communiqué de presse Air France – KLM : principales décisions de l’Assemblée générale du 26 mai 2020

2. Résultats des votes : cliquez ici pour télécharger les résultats des votes

Nombre d'actions composant le capital social : 428 634 035

Nombre d'actions ayant droit de vote : 427 432 464

Nombre d'actionnaires présents ou représentés : 6 386

Nombre d’actions des actionnaires présents ou représentés : 283 176 719

Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés : 387 928 874 Quorum : 66,250%

3. Compte-rendu synthétique de l’Assemblée générale du 26 mai 2020

Réponses aux questions écrites des actionnaires

1. Réponses aux questions écrites des actionnaires

Modalités de participation à l’Assemblée Générale

1. Modalités de participation à l'Assemblée Générale du 26 mai 2020

Documents relatifs à l'Assemblée Générale :

1. Avis de réunion publié au BALO le 17 avril 2020

2. Document d’Enregistrement Universel 2019

3. Brochure de convocation

4. Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée générale (résolutions et exposé des motifs)

5. Informations sur les administrateurs dont la ratification, le renouvellement ou la nomination sont proposés à l'Assemblée générale

6. Déclaration du nombre de droits de vote au 17 avril 2020

7. Comptes sociaux 2019

8. Comptes consolidés 2019

9. Formulaire de vote

Informations sur les rémunérations (Extrait de l’URD 2019)

1. Informations sur les rémunérations (extrait du Document d’Enregistrement Universel 2019)

Rapport des Commissaires aux Comptes

1. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels 2019

2. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 2019

3. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

4. Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription

5. Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ou d’autres titres donnant accès au capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise

 

 

 

1. Communiqué de presse Air France – KLM : principales décisions de l’Assemblée générale du 28 mai 2019

2. Résultats des votes : cliquez ici pour télécharger les résultats des votes

Nombre d'actions composant le capital social : 428 634 035

Nombre d'actions ayant droit de vote : 427 487 656

Nombre d'actionnaires présents ou représentés : 8 792

Nombre d’actions des actionnaires présents ou représentés : 304 481 510

Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés : 361 678 598 Quorum : 71, 225%

3. Compte-rendu synthétique de l’Assemblée générale du 28 mai 2019

Réponses aux questions écrites des actionnaires

1.Réponses aux questions écrites des actionnaires

Documents relatifs à l'Assemblée Générale

1. Avis de réunion publié au BALO le 3 avril 2019

2. Document de référence 2018

3. Brochure de convocation

4. Avis de convocation publié au BALO le 6 mai 2019

5. Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée (résolutions et exposé des motifs)

6. Proposition de modification des statuts d’Air France – KLM SA soumise à l’approbation de l’Assemblée générale du 28 mai 2019 (36ème résolution)

Les modifications qui seraient apportées si cette résolution était adoptée figurent en marques de révisions par rapport à la version en vigueur des statuts

7. Informations sur les administrateurs dont la ratification, le renouvellement ou la nomination sont proposés à l'Assemblée générale

8. Déclaration du nombre de droits de vote au 3 avril 2019

9. Comptes sociaux 2018

10. Comptes consolidés 2018

11. Formulaire de vote

12. Rapport complémentaire du Conseil d’administration (OCEANE)

Say on Pay

1. Rémunération des dirigeants mandataires sociaux au titre de l’exercice 2018

2. Politique de rémunération 2019

3. Informations complémentaires sur la rémunération du Directeur général d’Air France - KLM

Rapports des Commissaires aux Comptes

1. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels 2018

2. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 2018

3. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

4. Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription

5. Rapport des Commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution gratuite d’actions existantes

6. Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ou d’autres titres donnant accès au capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise

7. Rapport complémentaire des Commissaires aux comptes sur l’émission d’OCEANE

 

1. Communiqué de presse Air France-KLM : principales décisions de l’Assemblée Générale du 15 mai 2018

2. Compte-rendu synthétique de l’assemblée générale mixte du 15 mai 2018

3. Résultats des votes : cliquez ici pour télécharger les résultats des votes

Nombre d'actions composant le capital social : 428 634 035

Nombre d'actions ayant droit de vote : 427 487 656

Nombre d'actionnaires présents ou représentés : 10 318

Nombre d’actions des actionnaires présents ou représentés : 254 593 932

Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés : 311 743 426 Quorum : 59,555%

Réponses aux questions écrites des actionnaires

1. Questions écrites

Documents relatifs à l'Assemblée Générale

1. Document de référence 2017 (contenant le rapport de gestion 2017 et le rapport financier annuel 2017)

2. Avis de réunion publié au BALO le 28 mars 2018

3. Brochure de convocation

4. Avis de convocation publié au BALO le 20 avril 2018

5. Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée (résolutions et exposé des motifs)

6. Renseignements sur les administrateurs dont la ratification, le renouvellement ou la nomination sont proposés à l'Assemblée générale

7. Déclaration du nombre de droits de vote au 28 mars 2018

8. Comptes sociaux

9. Comptes consolidés

10. Formulaire de vote

Say on Pay

1. Rémunération du dirigeant mandataire social au titre de l’exercice 2017

2. Politique de rémunération 2018

3. Communiqué sur la rémunération du dirigeant mandataire social

Rapports des Commissaires aux Comptes

1. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels

2. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

3. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

4. Rapport des Commissaires aux comptes sur la modification envisagée du plafond nominal total prévu à la 12ème résolution de l’assemblée générale mixte du 16 mai 2017

5. Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ou d’autres titres donnant accès au capital, réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise

 

Communiqué de presse : Les actionnaires approuvent à plus de 94% l'entrée de China Eastern Airlines et Delta Air Lines dans le capital d'Air France-KLM

Compte-rendu de l’Assemblée Générale Mixte du 4 septembre 2017

Résultats des votes : cliquez ici pour télécharger les résultats des votes

Nombre d'actions composant le capital social : 300 219 278

Nombre d'actions ayant droit de vote : 299 072 784

Nombre d'actionnaires présents ou représentés : 6 750

Nombre d’actions des actionnaires présents ou représentés : 164 039 324

Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés : 220 028 437 Quorum : 54,849%

Réponses aux questions écrites des actionnaires

1. Questions écrites

Documents relatifs à l'Assemblée Générale

1. Avis de réunion publié au BALO le 31 juillet 2017

2. Avis de convocation (comprenant un rectificatif à l’avis de réunion préalable) publié au BALO le 11 août 2017

3. Brochure de convocation

4. Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée (résolutions et exposé des motifs)

5. Renseignements sur les administrateurs dont la nomination est proposée à l’Assemblée générale

6. Déclaration du nombre de droits de vote au 31 juillet 2017

7. Formulaire de vote

Rapports des Commissaires aux Comptes

1. Rapport des Commissaires aux comptes sur les augmentations du capital réservées à des bénéficiaires nommément désignés avec suppression du droit préférentiel de souscription

2. Rapport des Commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ou d’autres titres donnant accès au capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise

Informations Additionnelles

1. Actualisation du Document de Référence en date du 17 août 2017

2. Note d’opération relative aux augmentations de capital réservées

 

Communiqué de presse : Air France-KLM : principales décisions de l’Assemblée Générale du 16 mai 2017

Compte-rendu de l’Assemblée Générale du 16 mai 2017

Résultats des votes : cliquez ici pour télécharger les résultats des votes

Nombre d'actions composant le capital social : 300 219 278

Nombre d'actions ayant droit de vote : 299 070 075

Nombre d'actionnaires présents ou représentés : 11 768

Nombre d’actions des actionnaires présents ou représentés : 145 939 620

Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés : 204 285 837 Quorum : 48,797%

Réponses aux questions écrites des actionnaires

Questions écrites

Documents relatifs à l'Assemblée Générale

1. Document de référence 2016 (contenant le rapport de gestion 2016 et le rapport financier annuel 2016)

2. Avis de réunion publié au BALO le 24 mars 2017

3. Brochure de convocation

4. Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée (résolutions et exposé des motifs)

5. Renseignements à jour sur les administrateurs dont la ratification, le renouvellement ou la nomination sont proposés à l'Assemblée générale

6. Rapport sur les principes et critères de détermination, de répartition et d'attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature, attribuables au Président-directeur général (article L. 225-37-2 du Code de commerce)

7. Autorisations d'augmentation de capital

8. Déclaration du nombre de droits de vote au 24 mars 2017

9. Comptes sociaux

10. Comptes consolidés

11. Formulaire de vote

Rapports des Commissaires aux Comptes

1. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels

2. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

3. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

4. Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil d'administration

5. Rapport des Commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription

6. Rapport des Commissaires aux comptes sur l'autorisation d'attribution gratuite d'actions existantes

7. Rapport des Commissaires aux comptes sur l'émission d'actions ou d'autres titres donnant accès au capital réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise

 

Air France-KLM : principales décisions de l’Assemblée Générale du 19 mai 2016

Compte-rendu de l'Assemblée Générale du 19 mai 2016

Résultats des votes

Cliquez-ici pour télécharger les résultats des votes

Nombre d'actions composant le capital social : 300 219 278

Nombre d'actions ayant droit de vote : 296 069 700

Nombre d'actionnaires présents ou représentés : 11 401

Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés : 221 634 933 Quorum : 56,846%

Réponses aux questions écrites des actionnaires

Questions écrites

Documents relatifs à l'Assemblée Générale

1. Brochure de convocation

2. Document de référence 2015 (contenant le rapport de gestion 2015 et le rapport financier annuel 2015)

3. Avis de réunion publié au BALO le 30 mars 2016

4. Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée (résolutions et exposé des motifs)

5. Renseignements sur les administrateurs dont la nomination est proposée à l'Assemblée Générale

6. Déclaration du nombre de droits de vote au 30 mars 2016

7. Comptes sociaux

8. Comptes consolidés

9. Formulaire de vote

Rapports des Commissaires aux Comptes

1. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels

2. Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

3. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

4. Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil d'administration

 

Au cours de la dernière Assemblée du 21 mai 2015 à laquelle plus de 13 000 actionnaires étaient présents ou représentés, les décisions suivantes ont notamment été prises :

- Le mandat d'administrateur d'Alexandre de Juniac a été renouvelé à 94,2% pour 4 ans et le Conseil d'administration l'a renommé Président-directeur général du Groupe ;

- Jaap de Hoop Scheffer et Jean-Dominique Comolli ont été confirmés dans leur fonction d'administrateur respectivement à 89,4% et 82,6% ;

- Patrick Vieu a été nommé administrateur sur proposition de l'Etat, à 82,5% ; il remplace Régine Bréhier dont le mandat a pris fin à l'issue de l'Assemblée ;

- L'Assemblée a retenu le principe de l'attribution des droits de vote doubles aux actionnaires inscrits au nominatif après une période de deux ans ; la résolution maintenant les droits de vote simple a en effet obtenu 56,6% de votes favorables, alors qu'elle en nécessitait 66,6% pour être adoptée.

- Un ensemble d'autres dispositions classiques a été voté visant notamment à adapter les statuts de la société aux évolutions législatives intervenues dans l'année.

Alexandre de Juniac, Président-directeur général d'Air France-KLM, a déclaré : "En renouvelant mon mandat, les actionnaires d'Air France-KLM expriment avant tout leur soutien au projet que nous avons élaboré depuis plusieurs mois, incarné par le plan stratégique Perform 2020. Avec ce plan, Air France-KLM construit son futur avec l'ensemble de ses personnels : tout en poursuivant sa transformation profonde, il investit dans ses produits, ses marques et les secteurs en croissance".

Nombre d'actions composant le capital social : 300 219 278

Nombre d'actions ayant droit de vote : 296 068 882

Nombre d'actionnaires présents ou représentés : 13 475

Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés : 173 464 076 Quorum : 58,589%

Réponses aux questions écrites des actionnaires

Questions écrites (PDF)

Documents relatifs à l'Assemblée générale

Avis de convocation

Document de référence 2014

Avis de réunion publié au BALO le 27 mars 2015

Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée (résolutions et exposé des motifs)

Déclaration du nombre de droits de vote au 27 mars 2015

Comptes consolidés

Comptes sociaux

Rapport financier annuel 2014 (contenant le rapport de gestion)

Formulaire de vote

Arrêté de désignation du représentation de l'Etat au Conseil d'administration

Présentation

Rapports des Commissaires aux Comptes

Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels

Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L.225-235 du Code de commerce, sur le rapport du président du Conseil d'administration

Rapport des Commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription (résolutions n°10, 11, 12, 13, 14, 15, 17, 18, 19, 20, 21 et 22)

Rapport des Commissaires aux comptes sur l'augmentation de capital réservée aux salariés adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise (résolution n°24)

 

Nombre d'actions composant le capital social : 300 219 278

Nombre d'actions ayant droit de vote : 296 039 474

Nombre d'actionnaires présents ou représentés : 12 635

Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés : 171 490 146 Quorum : 57,9%

Réponses aux questions écrites des actionnaires

Documents relatifs à l'Assemblée générale

Rapport des Commissaires aux Comptes

 

  • Nombre d'actions composant le capital social : 300 219 278
  • Nombre d'actions ayant droit de vote : 296 029 873
  • Nombre d'actionnaires présents ou représentés : 13 582
  • Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés : 142 218 928 Quorum : 48,04%
  • Résultats des votes (PDF)

Réponses aux questions écrites des actionnaires

Documents relatifs à l'Assemblée générale

Ne seront pris en compte que les formulaires dûment remplis (qu'il s'agisse d'un vote par correspondance, d'un pouvoir au Président ou d'une procuration en faveur d'un tiers) parvenus à la Société Générale trois jours au moins avant la date de l'Assemblée et accompagnés de l'attestation de participation délivrée par votre intermédiaire financier pour les actionnaires au porteur.

Rapport des Commissaires aux Comptes